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Marques déposées par Arnaud Curet
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Oise Santé Environnement O.S.E.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oise Santé Environnement O.S.E.
Arnaud Curet

Numéro de dépôt :
3533273
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017
Oise Santé Environnement O.S.E. de Arnaud Curet

Présentation de la marque Oise Santé Environnement O.S.E.

Déposée le 24 octobre 2007 par Arnaud Curet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oise Santé Environnement O.S.E. »

Le déposant est Arnaud Curet domicilié(e) 1 rue du Chateau,60300 FONTAINE CHAALIS - 60300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Curet domicilié(e) 1 rue du Chateau,60300 FONTAINE CHAALIS - 60300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oise Santé Environnement O.S.E. est expirée depuis le 24 octobre 2017.

Arnaud Curet a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND SENLIS , GRAND SUD OISE , SENLIS DEMAIN


Arnaud Curet - 1 rue du Chateau,60300 FONTAINE CHAALIS - 60300 - France


Arnaud Curet - 1 rue du Chateau,60300 FONTAINE CHAALIS - 60300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Réalisation et publication de rapports de recherches scientifiques. ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; recherches judiciaires.